Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODERN
SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET REALISATIONS NUCLEAIRES société anonyme

Numéro de dépôt :
1200694
Date de dépôt :
05/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012

Présentation de la marque SODERN

Déposée le 5 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET REALISATIONS NUCLEAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET REALISATIONS NUCLEAIRES domicilié(e) 20, avenue Descartes, 94450 LIMEIL BREVANNES (dossier no 2208044) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 089 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) (dossier no 2208044) - France.

La marque SODERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODERN est expirée depuis le 5 avril 2012.

SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET REALISATIONS NUCLEAIRES a également déposé les autres marques suivantes : DIANE , VIBRACOAX , CALOCOAX , EDEN , SODITRON , SODILOG , THERMOLOK


SOCIETE ANONYME D'ETUDES ET REALISATIONS NUCLEAIRES société anonyme - 20, avenue Descartes, 94450 LIMEIL BREVANNES (dossier no 2208044) - France - SIREN 572089795


BREVALEX - (dossier no 2208044) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2001 n°2208044 - Publication au BOPI 2001-10-18

Renouvellement sans limitation n°2002933 - Publication au BOPI 1992-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science et à l'agriculture;machines et moteurs;appareils et instruments scientifiques, électriques;instruments et appareils médicaux, chirurgicaux; métaux précieux et leurs alliages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.